Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICEY
Numéro de dépôt :
1677257
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2001
Présentation de la marque CAPRICEY
Déposée le 1 juillet 1991 par BONIFASSI JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICEY est expirée depuis le 1 juillet 2001.
BONIFASSI JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53